Mentions légales.
Editeur et directeur de la publication:
Les Amis d’Hubert MOULY
Maître Paul-Serge PINET
8, rue des Colonnes
11100 Narbonne
Email: contact@lesamisdhubertmouly.fr
Hébergement:
OVH
Conditions générales d’utilisation ou notice légale:
Avertissement
Ce site web (ci-après dénommé le Site) a été créé pour fournir des informations générales concernant l’association LES AMIS D’HUBERT MOULY (ci-après dénommé LES AMIS D’HUBERT MOULY ).
Bien que LES AMIS D’HUBERT MOULY s’efforce de diffuser des informations fiables et actualisées sur le Site, LES AMIS D’HUBERT MOULY ne garantit pas l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
En outre, LES AMIS D’HUBERT MOULY ne pourrait être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des préjudices directs, indirects ou fortuits, des dommages et intérêts indirects ou dissuasifs, résultant de l’accès au Site, de l’utilisation du Site, incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter l’ équipement informatique ou tout autre bien, de l’interprétation ou de l’incapacité à utiliser les informations provenant directement ou indirectement du Site.
De plus, LES AMIS D’HUBERT MOULY ne pourrait être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, pour l’inexactitude ou les manques d’informations présentes sur le Site. Ceci s’applique en particulier aux informations traitant des services de LES AMIS D’HUBERT MOULY .
LES AMIS D’HUBERT MOULY se réserve le droit de modifier, de corriger le contenu de ce Site ou d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site, temporairement ou de façon permanente, à tout moment et sans préavis et pour n’importe quelle raison. LES AMIS D’HUBERT MOULY ne pourra être tenu pour responsable, de quelque manière que ce soit, des conséquences de telles modifications, interruptions ou suspensions.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, éléments graphiques, images, vidéos contenus dans ce Site, leur présentation ainsi que leur assemblage, sont la propriété exclusive de LES AMIS D’HUBERT MOULY .
L’utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations ou de tout ou partie des éléments composant ce Site sans autorisation préalable écrite de LES AMIS D’HUBERT MOULY est interdite.
Le Site est la propriété exclusive de LES AMIS D’HUBERT MOULY et l’utilisation non autorisée de ces informations est strictement interdite. Sauf indication contraire, le téléchargement des documents est seulement autorisé par LES AMIS D’HUBERT MOULY pour un usage strictement personnel et non commercial, et les copies qui en découleront ne devront pas faire l’objet de distribution ou rediffusion, et devront conserver et/ou faire apparaître toute indication du droit d’auteur ou de droit de propriété intellectuelle de LES AMIS D’HUBERT MOULY . L’utilisation, la reproduction et la diffusion de ces informations et de tout ou partie des éléments composant le Site pour tout autre usage sont strictement interdits sans autorisation écrite de LES AMIS D’HUBERT MOULY . A l’exception de l’autorisation limitée résultant des présentes conditions, l’utilisateur s’interdit notamment toute modification, reproduction, transmission, du contenu du Site, y compris les textes, images, supports sonores ou vidéos.
Aucune de ces dispositions ne doit être interprétée comme étant de nature à accorder un droit de licence ou tout autre droit sur la propriété intellectuelle de LES AMIS D’HUBERT MOULY .
LES AMIS D’HUBERT MOULY se réserve le droit de modifier et d’actualiser les dispositions de cette rubrique à tout moment.
Informations nominatives et autres informations
Les informations nominatives communiquées (telles que nom, prénom, e-mail, adresse et numéro de téléphone) sont confidentielles et à l’usage exclusif de LES AMIS D’HUBERT MOULY. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent, qui peut être exercé directement en envoyant un e-mail à contact@lesamisdhubertmouly.fr et LES AMIS D’HUBERT MOULY s’engage à corriger/supprimer ces données dans les meilleurs délais.
Dans le cas où une personne consulterait le Site et nous adresserait des remarques, réponses, suggestions ou autres en ce qui concerne les informations présentées par LES AMIS D’HUBERT MOULY, il est entendu que ces dernières informations ne seront pas considérées comme confidentielles et que LES AMIS D’HUBERT MOULY aura le droit de reproduire, utiliser, divulguer et distribuer le contenu de ces propos à des tiers sans aucune limitation. LES AMIS D’HUBERT MOULY aura en outre le droit d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenues dans ces propos, pour quelque but que ce soit, notamment pour le développement, la fabrication, le marketing des services incorporant telle information.
Liens vers d’autres sites
L’installation de liens hypertextes pointant vers le Site par d’autres sites web externes est soumise à l’autorisation préalable écrite de LES AMIS D’HUBERT MOULY. Les liens « in-line » ou tout autre procédé visant à intégrer des parties de ce Site sur des sites de tiers sont également interdits, sauf autorisation préalable écrite de LES AMIS D’HUBERT MOULY.
Ce Site contient également des informations provenant de tierces personnes et de liens vers d’autres sites web. LES AMIS D’HUBERT MOULY ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de LES AMIS D’HUBERT MOULY et ne pourra être tenu pour responsable de tous préjudices directs ou indirects ou fortuits, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ces informations provenant de tiers, ni du contenu des autres sites web reliés au Site par des liens hypertextes. Toute liaison avec les autres sites web, s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
CNIL
Le stockage des données recueillies sur le Site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le n° (en cours).
Laisser un commentaire